1Éditeur du site

Le site ame-et-conscience.be est édité par :

2Hébergeur

3Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site ame-et-conscience.be est le gérant d'AMEYN SRL, joignable à l'adresse : info@ame-et-conscience.be.

4Activité et statut professionnel

Âme & Conscience est une boutique de bien-être spécialisée en lithothérapie, pierres naturelles, bijoux en argent 925, soins énergétiques et location d'espaces thérapeutiques. Cette activité ne relève d'aucune profession réglementée au sens de la loi belge.

AMEYN SRL est assujettie à la TVA belge sous le numéro BE 1019.392.992, vérifiable sur le portail officiel de la Banque-Carrefour des Entreprises : kbo.economie.fgov.be.

5Propriété intellectuelle

5.1 Contenus du site

L'ensemble des éléments composant le site ame-et-conscience.be — textes, photographies, illustrations, fiches de lithothérapie, logos, graphismes, architecture de l'information, base de données produits — est protégé par le droit d'auteur (loi belge du 30 juin 1994) et constitue la propriété exclusive d'AMEYN SRL ou de ses partenaires ayant accordé les autorisations nécessaires.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation commerciale, partielle ou intégrale, sans autorisation écrite préalable d'AMEYN SRL, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnable pénalement et civilement.

5.2 Marques

Les dénominations Âme & Conscience et AMEYN, ainsi que les logos associés, sont des signes distinctifs appartenant à AMEYN SRL. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété industrielle.

5.3 Utilisation personnelle autorisée

La consultation du site et le téléchargement temporaire de ses pages à des fins strictement personnelles et non commerciales sont autorisés, sans que cela ne confère aucun droit de propriété sur les éléments concernés.

6Responsabilité et liens externes

6.1 Exactitude des informations

AMEYN SRL s'efforce de maintenir les informations publiées à jour et exactes, mais ne garantit pas leur exhaustivité. La responsabilité d'AMEYN SRL ne peut être engagée pour toute erreur ou omission dans les contenus du site, ni pour tout dommage résultant de leur utilisation.

6.2 Disponibilité du site

AMEYN SRL ne garantit pas la disponibilité permanente du site. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance ou raisons techniques indépendantes de sa volonté, sans donner lieu à indemnité.

6.3 Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. AMEYN SRL n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques. L'existence d'un lien ne vaut pas approbation du site tiers.

6.4 Liens entrants

Tout lien hypertexte pointant vers ame-et-conscience.be doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable d'AMEYN SRL, sauf lien simple à des fins non commerciales.

7Protection des données personnelles

7.1 Responsable du traitement

AMEYN SRL est responsable du traitement des données personnelles collectées via le site, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des données personnelles.

7.2 Données collectées et finalités

7.3 Durée de conservation

Les données commandes sont archivées selon les obligations légales (5 ans civiles, 10 ans comptables). Les données marketing sont conservées jusqu'au retrait du consentement. Les données de navigation sont conservées 13 mois maximum.

7.4 Destinataires

Les données sont destinées aux seuls services internes d'AMEYN SRL et aux sous-traitants nécessaires à l'exécution des prestations (prestataire de paiement Mollie, transporteurs, prestataire e-mail Mailjet), lesquels ne sont pas autorisés à les utiliser à d'autres fins.

7.5 Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Ces droits s'exercent par e-mail à info@ame-et-conscience.be, avec copie d'un document d'identité. Réponse sous 30 jours.

En cas de désaccord, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'Autorité de protection des données (APD) :

8Cookies

8.1 Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal lors de la visite du site. Il permet de mémoriser des informations relatives à votre navigation.

8.2 Cookies utilisés

8.3 Gérer vos préférences

Un bandeau cookies vous permet de choisir vos préférences lors de la première visite. Vous pouvez également les modifier depuis les paramètres de votre navigateur :

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• Mozilla Firefox
• Safari
• Microsoft Edge

9Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge, notamment :

• La loi du 11 mars 2003 sur les services de la société de l'information (art. 7)
• Le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)
• La loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des données personnelles
• La loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins
• Le Code de droit économique — Livre XII (économie électronique)

Tout litige relatif aux présentes mentions légales relève de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement judiciaire du Brabant Wallon.